Démission d'un conseiller municipal

Publié le 03/02/2021

Monsieur le Maire vous informe de la démission de M. MAUVAIS Michaël au poste de conseiller municipal.

La liste « J’aime Fagnières » avait obtenu 2 sièges aux élections municipales de juillet 2020 avec 16,87% des voix.

Dans les communes de plus de 1 000 habitants, « le candidat venant sur une liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le conseiller municipal élu sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit » (article L.270 du Code électoral).

C’est M. William DE CARLO, dans l’ordre de la liste et situé en troisième position, qui lui succèdera.